En poursuivant votre navigation sur ce site, vous devez accepter l’utilisation et l'écriture de Cookies sur votre appareil connecté. Ces Cookies (petits fichiers texte) permettent de suivre votre navigation, actualiser votre panier, vous reconnaitre lors de votre prochaine visite et sécuriser votre connexion. Pour en savoir plus et paramétrer les traceurs: http://www.cnil.fr/vos-obligations/sites-web-cookies-et-autres-traceurs/que-dit-la-loi/

Mentions légales

SERVICES

L’EARL les traverses (ci-après ETS HORTICOLE BOYER) propose à la vente notamment des plantes, des arbres, des plants de potager, de la poterie ainsi que du terreau et des engrais (vente soumise à l’acceptation préalable des Conditions Générales de Vente). 

IDENTIFICATION

Le site www.horticulteur-pepinieriste-boyer.fr est édité par l’ETS HORTICOLE BOYER exploitation agricole à responsabilité limitée au capital de 7 622€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tarascon sous le numéro 392 906 350, dont le siège social est situé : 2355, chemin de l’eau – 13550 Noves

Téléphone : 04.90.92.95.83

Adresse de courrier électronique : commandes@horticulteur-pepinieriste-boyer.fr

HEBERGEMENT

L’hébergement du site est réalisé par  :

OVH – 140, quai du sartel

59100 ROUBAIX

Directeur de la Publication : Jean-Michel BOYER

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ETS HORTICOLE BOYER se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. 

En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient, tels que les photos et les documentations techniques, est strictement interdite sans autorisation expresse et écrite de l’ETS HORTICOLE BOYER.

Les marques brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de l’ETS HORTICOLE BOYER ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation expresse et écrite de l’EARL les traverses ou du tiers détenteur des droits. 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles recueillies auprès du Client font l'objet d'un traitement informatique réalisé par l’EARL les traverses. Elles sont enregistrées dans son fichier Clients et sont indispensables pour préparer et expédier les commandes réalisées sur le Site. 

Ces informations et données personnelles sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Elles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour l'exécution du contrat et des garanties éventuellement applicables.

Le responsable du traitement des données est l’ETS HORTICOLE BOYER. L'accès aux données personnelles sera strictement limité aux employés du responsable de traitement, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions. 

Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l'entreprise par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées, sans que l'autorisation du Client soit nécessaire. Dans le cadre de l'exécution de leurs prestations, les tiers n'ont qu'un accès limité aux données et ont l'obligation de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. 

En dehors des cas énoncés ci-dessus, l’ETS HORTICOLE BOYER s'interdit de vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers aux données sans consentement préalable du Client, à moins d'y être contraint en raison d'un motif légitime. Si les données sont amenées à être transférées en dehors de l'UE, le Client en sera informé et les garanties prises afin de sécuriser les données lui seront précisées.

Conformément à la réglementation applicable, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, et de portabilité des données le concernant, ainsi que du droit de s'opposer au traitement pour motif légitime, droits qu'il peut exercer en s'adressant au responsable de traitement à l'adresse postale :

Ets HORTICOLE BOYER

2355, chemin de l’eau

13550 NOVES

Si le Client estime, après avoir contacté l’ETS HORTICOLE BOYER que ses droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, il peut adresser une réclamation à la CNIL.

MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES

Les Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au site postérieurement à leur mise en ligne. 

close Shopping Cart